Les données pouvant être paramétrées par année ont été regroupées :
Nom colonne
Type
Obligatoire
Commentaire
Numéro Année
entier
Oui
Libellé Latin
Texte (50)
Oui
Libellé Arabe
Texte (50)
Oui
Taux d’abattement pour frais professionnels
Pourcentage
Oui
Nombre de jours Abattement Maladie Intéressement (*)
Pourcentage
Oui
Taux d’abattement pour maladie concernant la prime d’intéressement
Pourcentage
Oui
E
Oui
r / r’
Oui
Taux d’abattement pour frais professionnels
Pourcentage
Oui
Taux de la prime de bilan
Pourcentage
Oui
Taux de la prime de bilan à servir en avril de l’année N et couvrant la période du 1er mai de l’année N-1 au 30 avril de l’année N
Observation
Numéro
Année
Libellé
Latin
Libellé
Arabe
Taux d’abattements pour frais professionnels
Nombre de jours Abattement Maladie Intéressement (*)
Taux d’abattement pour maladie concernant la prime d’intéressement
E
r / r’
2006
10%
20
5
240000,000
1000,000 /1000,000
2007
2008
Année
Age
min
Age
max
Espérance de vie moyenne
Taux de la prime
de bilan
Observation
2006
2007
2008
(*)Nombre de jours à partir duquel interviennent les abattements pour maladie dans le calcul de la prime d’intéressement.
Pour le calcul de la prime d’intéressement un ‘barème d’abattements suite à absence irrégulière’ est saisi par année.
Année
Du
Au
Abattement
Observation
2006
1
1
5%
2006
2
2
15%
2006
3
3
30%
2006
4
4
80%
2006
5
100%
2007
1
1
10%
2007
2
2
25%
2007
3
3
40%
2007
4
4
90%
2007
5
100%
Le taux de la prime de bilan saisi en face de l’année N concerne la période du 1er mai de l’année N-1 jusqu’au 30 avril de l’année N.
Certains de ces paramètres n’ont pas de rapport direct avec l’année et ne sont susceptibles que de modifications très peu fréquentes. Nous les avons liés à l’année afin de rendre possible leur modification effective tout en gardant les valeurs des années précédentes.
