3.2. Statuts

Le personnel de la société peut être divisé selon plusieurs critères (employés payés au mois ou à l’heure, soumis à un régime social ou fiscal différent, droit au congé ...). L’ensemble de ces critères constitue le Statut qui est déterminé comme suit :

Code : Ce champs est obligatoire de type numérique Entier

Libellé latin : Ce champs est obligatoire de type texte (30) c’est la dénomination du statut

Libellé arabe : Ce champs est obligatoire de type texte (30) c’est la dénomination du statut en arabe

Titulaire : Ce champs est obligatoire de type oui/non la colonne Titulaire du statut sera utilisée par exemple pour l’accord d’un prêt dont le type nécessite que l’agent soit titulaire.

Actif : ce champs est obligatoire de type oui/non : si le statut est actif alors ce statut a un salaire si non le statut n’as pas de salaire.

Présence exigée : ce champs est obligatoire de type texte (4)

Taux de rémunération : ce champs est obligatoire de type texte (4)

Pourcentage impôt : ce champs est obligatoire de type entier, il est utilisé pour les retenues à la source en pourcentage simple.

Nombre de jours par mois : ce champs est obligatoire de type entier. C’est le nombre de jours travaillés par mois.

Nombre d’heure par mois : ce champs est obligatoire de type entier. C’est le nombre d’heures travaillés par mois.

Type pointage : ce champs n’est pas obligatoire de type texte (1) : « J » pour le pointage par jour et « H » pour le pointage par Heures pour le cas de l’OMMP nous aurons toujours J.

Nombre droit au congés : ce champs n’est pas obligatoire de type décimal

Période bonus congés : ce champs n’est pas obligatoire de type entier : il n’y’a pas de bonus à l’OMMP. Sera toujours 0

Donne droit au congé de repos : ce champs est obligatoire de type oui/non

Samedi compris dans le calcul du nombre de jours de congés : ce champs n’est pas obligatoire de type oui/non a l’OMMP sera en générale oui

Dimanche compris dans le calcul du nombre de jours de congés : ce champs n’est pas obligatoire de type oui/non a l’OMMP sera en générale oui

Interdit fin de congé vendredi : ce champs est obligatoire de type oui/non a l’OMMP sera toujours non

Jours fériés compris dans le calcul du nombre de jours de congés : ce champs n’est pas obligatoire de type oui/non a l’OMMP sera en générale non

A droit à l’habillement : ce champs n’est pas obligatoire ce type oui/non par défaut non

Peut avoir une fonction : ce champs n’est pas obligatoire et il est de type oui/non

Ancienneté pour promotion : ce champs n’est pas obligatoire de type taux

La liste des enregistrements ci-dessus est exhaustive et ne va probablement changer que dans des cas exceptionnels ou dans une situation totalement nouvelle.

Le statut PDG sera utile car certaines indemnités soumises à la CNR ne le sont pas pour le PDG (Comme les Bons d’essence et l’indemnité de représentation.)